La plateforme SuperBlabla n’est pas un dispositif médical. Les résultats fournis par la plateforme sont basés sur une analyse automatique du langage. Ils constituent une aide à l’orientation et ne remplacent en aucun cas un bilan orthophonique ou médical réalisé en présentiel par un professionnel de santé.
1. Objet et identification
Le présent contrat définit les conditions de vente des services d’accompagnement au langage et de test de la plateforme SuperBlabla.
- Vendeur : Daniel Chipan
- Prestation selon l’avancement du projet : Accès à des ateliers de groupe, des entretiens experts, de l’accompagnement au suivi par un professionnel de santé ou des outils numériques de profilage.
2. Nature de l’offre (clause spécifique AB Testing)
Le Client reconnaît être informé que les services proposés s’inscrivent dans une phase de test et de validation technique.
- Innovation : Les outils d’IA et les épreuves prédictives sont en cours de développement. Les résultats fournis le sont à titre informatif et ne constituent en aucun cas un diagnostic médical ou orthophonique final.
- Évolution : Le Vendeur se réserve le droit de modifier les fonctionnalités durant la période de test pour optimiser l’outil.
3. Prix et modalités de paiement
- Tarifs : Les prix sont indiqués en Euros TTC (ex: 49€/mois ou 99€ la séance).
- Abonnement (si applicable) : Les offres sont entendues sans engagement (et donc sans résiliation possible).
- Paiement : Sécurisé par carte bancaire (via Mollie ou équivalent).
4. Absence de substitution au soin médical
Le service SuperBlabla ne remplace pas une consultation, un bilan ou un suivi orthophonique. Il s’agit d’un outil de prévention, de guidance parentale et de préparation au parcours de soin. En cas d’urgence ou de doute, le Client est invité à consulter un professionnel de santé.
5. Protection des données (RGPD)
- Données de santé : La voix et les informations sur le développement de l’enfant sont des données sensibles.
- Hébergement : un hébergeur certifié HDS (AWS) est utilisé si le Client arrive dans la phase de test d’enregistrements et qu’ils sont stockés.
- Droits : Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données et celles de son enfant.
- Consentement : Le paiement vaut acceptation de la collecte des données pour la finalité de l’entraînement de l’IA (en lien avec la politique de confidentialité) ou pour la finalité de la prestation d’atelier de prévention selon l’état d’avancement du projet.
6. Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, le Client dispose de 14 jours pour se rétracter. Toutefois, si la prestation (atelier ou entretien) a eu lieu avant ce délai avec l’accord du Client, le droit de rétractation ne pourra plus être exercé.
7. Responsabilité
Le Vendeur s’engage à une obligation de moyens (fournir un service de qualité) mais non de résultat (guérison ou déblocage immédiat du langage).
L’utilisateur reconnaît que la précision de l’analyse automatisée dépend directement de la qualité du matériel d’enregistrement utilisé. La Société ne peut être tenue responsable d’un diagnostic erroné ou d’une absence de détection résultant d’un micro défectueux, d’un environnement bruyant ou d’une mauvaise manipulation du terminal.
8. Clause de conformité matérielle
L’utilisateur reconnaît que la précision de l’analyse automatisée dépend directement de la qualité du matériel d’enregistrement utilisé. La Société ne peut être tenue responsable d’un diagnostic erroné ou d’une absence de détection résultant d’un micro défectueux, d’un environnement bruyant ou d’une mauvaise manipulation du terminal.